Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROFONDEURS
Numéro de dépôt :
1647966
Date de dépôt :
27/09/1990
Lieu de dépôt :
MELUN
Date d'expiration :
27/09/2000
Présentation de la marque PROFONDEURS
Déposée le 27 septembre 1990 par GASQUET Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MELUN), la marque française « PROFONDEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PROFONDEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647966.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROFONDEURS est expirée depuis le 27 septembre 2000.
GASQUET Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32